Chefs d’établissement

Rentrée septembre 2023

• Circulaire de rentrée 1er degré
  • Tableau récapitulatif des maîtres à la rentrée
  • PV d’installation
  • Notice individuelle de renseignements
  • Constitution du dossier administratif

Notification des contingents de parts fonctionnelles « PACTE » au titre de l’année
scolaire 2023/2024

• Circulaire pour le 1er degré
• Circulaire pour le 2d degré
• Interprétation du statut (question sur l’application du pacte enseignants)

Nouvelles conditions pour exercer les fonctions de directeur

• Courrier du 3 janvier 2023

Changement de direction ou de locaux d’une école

• Circulaire du 12 juin 2023
• Déclaration de changement ou de modification de locaux
• Déclaration de changement de direction

Mise en place et suivi des PAI (rentrée 2023)

• BO du 4 mars 2021
• Note du DASEN d’Indre-et-Loire (1er juin 2023)
• Courrier à destination des parents pour la mise en place du PAI
• Courrier à destination des parents pour le suivi annuel d’un PAI

Sécurité, santé

• Renforcement des mesures de sécurité (16 octobre 2023)
• Accueillir des étudiants en santé dans l’établissement (flyer)
• Mesures de sécurité et de gestion de crise (janvier 2019)
• Informations relatives à la mise en place des PPMS
  • Mettre à jour le PPMS attentat-intrusion
  • Organiser un exercice attentat-intrusion
  • Alarme attentat-intrusion en 8 points
  • Aide au diagnostic de mise en sûreté de l’établissement

Prévention de l’absentéisme scolaire

• Circulaire du 21 septembre 2022
  • Annexe 1 : Fiche de signalement
  • Annexe 2 : Procédure de déclaration
  • Annexe 3 : Calendrier 2022/2023
  • Modèle de courrier à la famille

Education inclusive

• Création d’unités d’enseignement dans les établissements catholiques (14 mars 2022)
  • Préambule
  • Préconisations

Evaluation des établissements

• Point de situation du Sgec (octobre 2021)
• Organisation des fonctions de chef d’établissement (23 août 2021)
• Cadre d’évaluation (second degré)
• Cahier des charges et charte de déontologie

Orientation, commissions d’appel et de recours

• Code de l’éducation : dispositions sur le redoublement (2018)
• Suivi, orientation et accompagnement des élèves, nouvelles règles (2016)
• Publication du Sgec (février 2013)

Se connecter à son adresse mail académique

• Tutoriel

Le congé d’invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

• Circulaire du 24 février 2020
• Annexe A : Plaquette académique d’information
• Annexe B : Premiers réflexes pour les chefs de service

Les rendez-vous de carrière

• Guide du rendez-vous de carrière
• Note et tutoriels publiés par la DSDEN 37 :
  • Note d’information destinée aux chefs d’établissement
  • Convoquer les agents
  • Consulter la liste des enseignants éligibles
  • Saisir le compte-rendu de l’entretien

Attribution des décharges de service

• Tableau des quotités de décharge en fonction du nombre de classes dans le 1er degré (2022)
• Tableau des quotités de décharge dans le 1er degré (2021)
• Circulaire du 2 avril 2021
• Circulaire du 18 juillet 2017

Statut unique des chefs d’établissement

• Statut actualisé le 24 mars 2022
• Statut du chef d’établissement adopté le 24 mars 2017
• Déclaration du comité national de l’Enseignement catholique du 24 mars 2017