Textes de référence

Convention collective EPNL et accord du 8 juin 2017 relatif à la révision quinquennale

• Télécharger l’accord du 8 juin 2017
• Télécharger la convention collective (1ère partie)
• Télécharger la convention collective (2ème partie)
• Télécharger la convention collective (3ème partie)
• Télécharger le diaporama « accord du 8 juin 2017 »
• Télécharger le recueil des décisions du 14 mars 2017

Accord sur le temps partiel

• Télécharger la note de la FNOGEC du 15 mai 2014
• Télécharger l’accord sur le temps partiel du 18 octobre 2013
• Télécharger l’arrêté d’extension du 16 avril 2014
• Télécharger le « guide d’application » du collège employeur