Convention collective de l’enseignement privé non lucratif (EPNL) du 11 avril 2022
- Version consolidée (février 2023)
- Convention collective du 11 avril 2022
- Guide pratique CC EPNL
- Note sur la consultation du casier judiciaire (26 août 2025)
Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
- Guide national des AESH (septembre 2020)
- Circulaire sur les missions et les activités des AESH (3 mai 2017)
Accords de branche
Accord sur le temps partiel
- Note de la FNOGEC du 15 mai 2014
- Accord sur le temps partiel du 18 octobre 2013
- Arrêté d’extension du 16 avril 2014
- « Guide d’application » du collège employeur
COMMUNICATION des Ogec
Communiqués de la Fnogec
Le Mag des Ogec
- #22 (Octobre 2025) : Edito de Pierre-Vincent Guéret
- #21 (juin-août 2025) : Journées nationales à Toulouse
- #20 (oct-déc 2024) : La branche, là où tout se joue
- #19 (mai-sep 2024) : Financement de nos écoles catholiques
- #18 (jan-mars 2024) : Une transformation numérique maîtrisée
- #JI21 (Hors série) : L’écologie au coeur de notre immobilier scolaire
- #08 (Mai-Juin 2021) Droit social et RH : bilan et perspectives
- #07 (Mars-Avril 2021) Covid : êtes vous bien asuré ?
- #ID21 (Hors série) IT : transformation digitale
- #06 (Janvier-Février 2021) Restauration scolaire : pour une cantine accessible à tous
- #05 (Novembre-Décembre 2020) Transformation numérique : une expérience digitale accélérée
- #04 (Septembre-Octobre 2020) Rentrée sociale : accompagner le changement
- #03 (Mai-Juin-Juillet 2020) Nomenclature comptable 2020
- #02 (Mars-Avril 2020) Service civique : une mission d’intérêt général
- #01 Janvier-Février 2020