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2017 - Colombe - Vivons en paix

Toute l’équipe du SPELC Centre Poitou-Charentes vous souhaite une année sereine.

Les actualités du SPELC Centre Poitou-Charentes

(06/01/2017) Découvrez les offres du CSF, partenaire du Spelc Centre Poitou-Charentes.

csf_camapagne_banniere357x360-4Partenaire du Spelc Centre Poitou-Charentes, le Crédit social des fonctionnaires (CSF) vous propose ses services : acquisition immobilière, renégociation, prêts à la consommation, prêts bonifiés, rachat de crédits, assurances, épargne ou gestion de patrimoine…

N’hésitez pas à vous rendre dans les agences du territoire Centre Val de Loire Poitou-Charentes où le meilleur accueil vous sera réservé.

 

(05/01/2017) Elections dans les TPE (très petites entreprises) : le scrutin est en cours.

e9-calendrier-electionstpe-a4Les élections dans les TPE (voir nos actualités des 11, 14 et 16 novembre) se déroulent jusqu’au 13 janvier prochain. Il est possible de voter par courrier ou par internet. Les modalités sont décrites dans le courrier que chaque électeur a reçu à son domicile.

Le Spelc Centre Poitou-Charentes a adressé à chaque électeur des 10 départements de la région Centre Val de Loire et de l’ancienne région Poitou-Charentes un courrier rappelant l’importance de ce scrutin.

Ce courrier est accompagné d’un dépliant présentant les services offerts par le Spelc Centre Poitou-Charentes à tous les salariés des établissements et des services de l’Enseignement catholique.

(04/01/2017) Intelligences multiples tous concernés : colloque de l’Apel académique Orléans-Tours.

apelLe 4 février prochain, l’Apel académique Orléans Tours organise son 11ème colloque pour découvrir les intelligences multiples. Les parents, les enseignants et les éducateurs sont invités gracieusement

Au cours de cette journée, les participants pourront découvrir les avancées des connaissances en neurosciences. Des spécialistes présenteront des actions à adapter aux besoins de chaque enfant.

Télécharger le bulletin d’inscription.

(30/12/2016) Utilisation du livret scolaire de l’école et du collège (LSU) dans l’Enseignement catholique.

logo_ecL’arrêté du 31 décembre 2015 a institué le livret scolaire de l’école et du collège dit livret scolaire unique (LSU). Le ministère de l’Education nationale a développé une application informatique.

L’Enseignement catholique est, bien entendu, concerné par cette nouvelle réglementation. Comme le rappelle Yann Diraison, adjoint au Secrétaire général de l’Enseignement catholique, dans une note du 12 décembre 2016, il est proposé aux établissements de se doter d’une application informatique propre qui permettra, tout en respectant les obligations réglementaires, de continuer à mettre en œuvre les évaluations des élèves conformément à leur projet éducatif.

(29/12/2016) Le GEVA-sco: recueil d’informations destinées à la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).

logo-gevaLe GEVA-sco est le volet scolaire du guide d’évaluation et d’aide à la décision (GEVA). C’est l’outil règlementaire d’aide à l’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation des élèves en situation de handicap. Un nouveau manuel d’utilisation a été édité en septembre 2016.

Le GEVA -sco première demande concerne les élèves qui n’ont pas de projet personnalisé de scolarisation (PPS). Il est à remplir suite à la réunion de l’équipe éducative (EE).

Le GEVA-sco rééxamen concerne les élèves qui ont un projet personnalisé de scolarisation (PPS). Il est à remplir suite à la réunion de l’équipe de suivi de scolarisation (ESS).

(18/12/2016) Protection fonctionnelle des agents publics de l’Etat : une note du rectorat d’Orléans-Tours.

logo-aot-marianne_medium_largeUne note du 2 décembre 2016 vient rappeler que « l’administration a une obligation légale de protéger ses agents et elle est tenue de mettre en œuvre cette protection, par tout moyen utile, pour prévenir ou faire cesser ces attaques ou les réparer… »

La note décrit les situations dans lesquelles il incombe à l’administration d’assurer la protection de ses agents ainsi que le contenu de la protection fonctionnelle.

S’il est rappelé que l’administration ne peut pas porter plainte ou se constituer en partie civile à la place de l’agent, il incombe à l’administration de signaler toute infraction pénale dont elle aurait eu connaissance auprès du procureur de la République.

Cette protection fonctionnelle vient donc en complément de la protection juridique souscrite auprès de la GMF dont bénéficient les adhérents du SPELC Centre Poitou-Charentes dans le cadre de leur activité professionnelle.

Cette protection juridique permet aux adhérents de porter plainte ou de se constituer en partie civile (menaces de la part d’un élève ou d’un parent, dégradation du véhicule, accusation à tort de maltraitance, harcèlement moral, etc.). L’assurance protection juridique des adhérents du SPELC Centre Poitou-Charentes prend en charge l’ensemble des frais et honoraires nécessaires à la résolution du litige (huissier, expert, honoraire d’avocat…).

(08/12/2016) Une nouvelle offre « complémentaire santé » pour les adhérent.e.s du SPELC Centre Poitou-Charentes.

259xdyjbLes responsables du Spelc Centre Poitou-Charentes ont signé, en novembre dernier, une convention de partenariat avec le groupe Harmonie Mutuelle, premier opérateur national mutualiste de la protection sociale complémentaire.

Vous trouverez sur la page dédiée de notre site le détail de cette offre, réservée aux adhérent.e.s du Spelc Centre Poitou-Charentes, ainsi que tous les documents vous permettant d’adhérer à ce contrat.

Une plaquette spécifique « Spelc Centre Poitou-Charentes » est en cours d’impression, vous pouvez la découvrir au format PDF. Sur cette plaquette figurent les adresses des agences du territoire Centre Poitou-Charentes, qui sont à votre service.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question relative à cette offre.

(02/12/2016) Second degré : contingents académiques des promotions à la hors classe au titre de l’année 2016-2017.

ministere-education-nationaleLes services du Ministère de l’éducation nationale ont communiqué les contingents académiques des promotions à la hors classe des certifiés, P.EPS et PLP.

Pour l’académie d’Orléans-Tours : certifiés 50 promotions ; P.EPS 5 promotions et PLP 10 promotions.

Pour l’académie de Poitiers : certifiés 37 promotions ; P.EPS 4 promotions et PLP 9 promotions.

(01/12/2016) Utilisation des « TIC » par les organisations syndicales : une réponse du ministère de l’Education nationale.

ministere-education-nationalePour les deux académies d’Orléans-Tours et de Poitiers, les responsables du SPELC Centre Poitou-Charentes ont été informés de la mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) par les organisations syndicales de l’enseignement privé.

Une première réunion a eu lieu le 23 novembre au rectorat de Poitiers. Au cours de cette réunion, une présentation a été faite de la mise en œuvre de ces dispositions :

Chaque organisation syndicale disposera :

  • d’une page dédiée sur le site intranet du rectorat
  • d’une adresse internet
  • de listes de diffusion
  • d’une formation et d’une assistance

Au cours de cette réunion, le SPELC Centre Poitou-Charentes est intervenu pour obtenir des précisions sur les conditions d’ouverture du dispositif, en particulier sur la notion de représentativité des organisations syndicales.

Interrogé sur ce point par les services du rectorat de Poitiers, le ministère a précisé que « dans la mesure où aucun élément n’a été identifié comme de nature à justifier une restriction de l’accès aux TIC, l’ensemble des organisations syndicales ayant pour objet la représentation des maîtres des établissements d’enseignement privés a donc accès aux TIC ».

Le SPELC Centre Poitou-Charentes prend acte de cette réponse du ministère allant dans le sens de la reconnaissance du pluralisme syndical au sein de l’enseignement privé.

Le déploiement du dispositif est prévu à partir de février 2017. Le SPELC Centre Poitou-Charentes se réjouit de pouvoir profiter de ce nouveau support de communication.

Cela lui permettra d’accroitre sa visibilité auprès des enseignants du 1er et 2nd degré des académies d’Orléans-Tours et de Poitiers, en complémentarité avec son site internet et sa page Facebook.

(30/11/2016) Le SPELC Centre Poitou-Charentes reçu en audience au rectorat de l’académie Orléans-Tours.

image-rectorat-compresseCe 29 novembre, Bruno Chesnoy, Philippe Mesnager et  Martine Schulé ont été reçus en audience au rectorat à Orléans par Monsieur Perus, secrétaire général adjoint, directeur du budget académique et de l’organisation scolaire, Madame Boursier chef de division de l’organisation scolaire (DOS) et son adjointe Madame Brezault, Monsieur Germain, responsable de la gestion des moyens d’enseignement du 2d degré du privé.

Les responsables du SPELC Centre Poitou-Charentes ont pu dresser un premier bilan de la rentrée scolaire. Ils ont rappelé aux représentants de l’administration leur souci d’une optimisation des moyens accordés à l’enseignement privé, dans le respect de la réglementation.

Ils ont souhaité que la commission de concertation de l’enseignement privé étudie, comme par le passé, l’ensemble des demandes de modification de structures du 1er et du 2d degré.

Ils ont présenté des dossiers spécifiques dont, la régularité des emplois du temps de certains enseignants au regard de leur qualification et des horaires réellement effectués, l’absence de communication aux enseignants, par les établissements, de la copie de l’état des services déclaré à l’administration, les ouvertures à moyen constant de divisions non déclarées à l’administration, etc.

Tous les membres présents ont apprécié ce temps d’échange constructif.

(28/11/2016) Répartition des postes aux différents concours 2017 dans l’enseignement privé.

logo_ministere-education-nationale-enseignement-superieur-rechercheLes arrêtés fixant le nombre de postes offerts pour l’enseignement privé sont publiés.

Nous vous communiquons la répartition :

(27/11/2016) Fin des discussions autour de l’évaluation des enseignant.e.s (PPCR).

calendrier2Vous avez pu prendre connaissance des nouvelles modalités d’évaluation des enseignant.e.s (visualiser notre diaporama PPCR).

Pour cette année 2016-2017, les modalités d’accès aux différentes promotions ne changent pas.

Pour la rentrée 2017, seront inspecté.e.s les enseignant.e.s (sous réserve d’une inspection récente) :

  • Au 6ème échelon avec une ancienneté inférieure ou égale à 1 an dans l’échelon au 01/09/2016.
  • Au 8ème échelon avec une ancienneté comprise entre 6 et 18 mois dans l’échelon au 01/09/2016.

Parmi eux, 30% pourront bénéficier l’année suivante d’une accélération de carrière.

Pour l’accès à la hors classe au 1er septembre 2017, les anciennes modalités sont conservées. A partir de septembre 2018, un nouveau barème prenant en compte l’appréciation de la valeur professionnelle sera appliqué.

(21/11/2016) Réunion du groupe de travail issu de la CCMI d’Orléans-Tours.

 

logo-aot-marianne_medium_largeLe groupe de travail issu de la CCMI d’Orléans Tours s’est réuni le 21 novembre à la DSDEN de Tours. Seul le Spelc Centre Poitou-Charentes a répondu à cette invitation. Marie-France Galloux en qualité de chef d’établissement, Brigitte Leclerc et Martine Schulé, enseignantes, représentaient le Spelc.

Les demandes du Spelc ont été entendues par le secrétaire général de la DSDEN.

Nous avons fait part de nos remarques sur le projet de circulaire au sujet du temps partiel. De nouvelles quotités seront proposées. Les élus du Spelc le demandent depuis plusieurs années.

Nous avons envisagé la façon de gérer les emplois qui ne sont pas devant les élèves : publication et participation des enseignant.e.s au mouvement de l’emploi.

Nous avons obtenu d’être consultés sur les mesures de carte scolaire avant le début du mouvement.

Nous avons étudié le calendrier des réunions de la CCMI et des groupes de travail ainsi que des thèmes à aborder.

Nous avons demandé à être associés à la mise en place des parcours professionnels carrières et rémunérations (PPCR).

(17/11/2016) Réunion du comité régional de l’Enseignement Catholique à Bordeaux.

dr_aquitaine_poitou_limousinLe comité régional de l’Enseignement catholique (Crec) Nouvelle Aquitaine s’est réuni à Bordeaux le 3 novembre dernier. Martine Schulé et Philippe Mesnager, en qualité de membres du Caec de Poitiers représentaient respectivement l’association territoriale Formiris Centre Poitou-Charentes et le Spelc Centre Poitou-Charentes.

Au cours de cette réunion, présidée par Monseigneur Gosselin, Evêque d’Angoulême, Monsieur Jean Marc Aphaule, directeur diocésain de Bayonne et secrétaire général du Crec a fait le point sur les différents groupes de travail mis en place au sein de cette nouvelle instance de l’Enseignement catholique.

Les organismes siégeant au sein du Crec ont été invités à se présenter. Philippe Mesnager a exposé les différentes formes d’organisation des syndicats Spelc de la Nouvelle Aquitaine.

Nous avons profité de ce déplacement pour  échanger avec Hélène Godefroit, représentante du Spelc au CAEC de Bordeaux et Isabelle Bourgaisse représentante du Spelc au Codiec de Limoges.

 

(16/11/2016) Elections TPE : elles auront lieu du 30 décembre au 13 janvier.

derniere-minuteDernière minute : pour faire suite à nos actualités des 11 et 14 novembre, nous sommes en mesure de vous annoncer la date retenue pour les élections dans les très petites entreprises (TPE).

Ces dernières auront lieu du 30 décembre 2016 au 13 janvier 2017.

Le SPELC Centre Poitou-Charentes reste mobilisé. Nous reviendrons prochainement sur les modalités de vote pour ce scrutin

(16/11/2016) Intervention du SPELC Centre Poitou-Charentes lors de la commission de concertation de l’enseignement privé à Orléans.

ff69b03f04Sous la présidence de Madame Katia Béguin (photo ci-contre), rectrice de l’académie d’Orléans-Tours, s’est tenue, mardi 15 novembre, la réunion de la commission de concertation de l’enseignement privé.

Dans cette instance, le SPELC, premier syndicat de l’enseignement privé dans l’académie, détient deux sièges sur les trois réservés aux représentants des maîtres de l’enseignement privé.

Cette réunion était consacrée principalement à l’évolution de la carte des formations des établissements privés du second degré sous contrat à la rentrée 2017. Le Spelc Centre Poitou-Charentes est intervenu pour réaffirmer son attachement au respect de la réglementation et à une utilisation des moyens au service des élèves et des familles.

(14/11/2016) Confirmation du report des élections dans les très petites entreprises (TPE).

logo-ministereNous avions été les premiers à vous annoncer le report probable des élections TPE (voir notre actualité du 11 novembre). Ce lundi, le ministère du Travail a officialisé le report des élections professionnelles dans les TPE qui étaient initialement prévues du 28 novembre au 12 décembre.

Les nouvelles dates du scrutin ne sont pas fixées.

Lors d’une réunion du Haut Conseil du dialogue social, la direction générale du travail (DGT) a annoncé aux organisations syndicales que « le gouvernement allait être obligé de reporter les élections TPE ». De son côté le ministère espère que les conditions seront réunies pour annoncer un nouveau calendrier en milieu de la présente semaine. Deux possibilités sont avancées « mi-décembre/fin décembre » ou « fin décembre/début janvier ».

Rappelons que les résultats de ce scrutin, consolidés avec ceux des élections professionnelles dans les établissements, permettront de mesurer la représentativité des organisations syndicales dans la branche professionnelle de l’enseignement privé sous contrat.

 (11/11/2016) Report des élections TPE (très petites entreprises).

n0xbglr0Par un communiqué en date du 10 novembre, la ministre du travail, Madame Myriam El Khomri (photo ci-contre), a annoncé le probable report des élections TPE. Cette information fait suite à une décision d’une organisation syndicale de se pourvoir en cassation contre le syndicat des travailleurs corses, dont la candidature aux élections TPE avait été validée par un jugement du tribunal d’instance de Paris.

Pour le territoire Centre Poitou-Charentes, près de 900 salarié.e.s d’établissements scolaires et de diverses structures de l’Enseignement catholique, éligibles à ce scrutin,  étaient appelé.e.s à voter à partir du 28 novembre pour différentes organisations syndicales dont le Spelc.

La date du scrutin n’est pas connue à ce jour. Les électeurs et électrices Spelc restent mobilisé.e.s pour cette élection qui permettra, en 2017, de mesurer  la représentativité des organisations syndicales dans chaque branche professionnelle.

(08/11/2016) Evaluation des enseignant.e.s : des nouveautés dès 2017.

BLOC SalairesDepuis juillet dernier, le ministère a entamé des discussions avec les organisations syndicales pour faire évoluer les modalités d’évaluation des enseignant.e.s.

Les modifications à venir sont très conséquentes et rompent avec les modalités actuelles. Elles participent à une évolution sensible des rémunérations, notamment en fin de carrière.

Dans les grandes lignes :

  • « Cadence unique », avec accélération possible en cours de carrière, à la place de « grand choix » / « choix » / « ancienneté ».
  • Augmentation des contingents de passage à la hors-classe (2ème grade).
  • Suppression des notes (pédagogiques et administratives), évaluation conjointe du corps d’inspection et du chef d’établissement lors de « rendez-vous de carrière ».
  • Création d’une « classe exceptionnelle » (3ème grade).

Vous pouvez visualiser ou télécharger le diaporama du Spelc Centre Poitou-Charentes présentant les principaux points et le calendrier de la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions.

 

 

(02/11/2016) Action sociale des rectorats : des aides pour les enseignants du privé.

Aides financiresLes maîtres en activité dans l’enseignement privé peuvent bénéficier, sous certaines conditions, de l’action sociale. Les prestations sociales varient selon les académies. Elles ne sont versées que dans la limite des crédits disponibles. Citons :

  • l’aide à l’installation des personnels
  • les prêts pour amélioration de l’habitat
  • les subvention restauration
  • l’allocation d’enseignement supérieur
  • les activités sportives et culturelles des enfants
  • le permis de conduire
  • les séjour de vacances, voyages linguistiques, etc.

Pour Orléans-Tours, une nouvelle aide a été créée: « naissance et adoption » qui vise à accompagner les personnes accueillant un enfant.
Pour l’académie d’Orléans Tours, les dossiers peuvent être téléchargés sur le site du rectorat :

 http://www.ac-orleans-tours.fr/rh/action_sociale/

Pour l’académie de Poitiers, contacter : Mme Caroline HUTIN – 05 16 52 63 41 – caroline.hutin@ac-poitiers.fr

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