Mixité sociale et scolaire dans l’enseignement catholique
Recrutement des enseignants dans l’enseignement catholique
- Actualisation sur l’accord collégial (note du 24 mars 2022)
- Accueil et accord collégial (28 novembre 2014)
Obligations réglementaires de service des enseignants du 1er degré
Obligations réglementaires de service des enseignants du 2d degré
- Sous contrat d’association
Enfance en danger
- Enfants en danger : comment les repérer
- Recueil et traitement des informations préoccupantes
- Circuit de transmission d’une situation d’enfant en danger
Le congé d’invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
- Circulaire du 24 février 2020
- Annexe A : Plaquette académique d’information
- Annexe B : Premiers réflexes pour les chefs de service
Education inclusive
Création d’unités d’enseignement dans les établissements catholiques (14 mars 2022)