SPELC Centre Poitou-Charentes

Syndicat Professionnel de l'Enseignement Libre Catholique

Circulaires

Circulaires ministérielles et textes de référence

Obligations de service Enseignants du premier degré Sous contrat d’association (décret du 29 mars 2017) Sous contrat d’association (BO du 21 février 2013) Sous contrat simple Conditions d’exercice du droit de grève (1er degré) Enseignants du second degré Décret du 20 août 2014 Circulaire du 15 juillet 2015 Décret du 10 juillet 2015 Continuité pédagogique […]

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Circulaires 1er degré académie d’Orléans-Tours

Vous trouverez sur cette page les circulaires du Saep qui sont à l’affichage dans votre établissement. Compte personnel de formation (CPF) Circulaire (2 avril 2026) La campagne de demande de mobilisation du compte personnel de formation est ouvertevia l’application Colibris du 27 mars au 27 avril 2026. Changement d’échelle de rémunération Circulaire (21 janvier 2026) […]

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Circulaires 2d degré académie d’Orléans-Tours

Vous trouverez sur cette page les circulaires du rectorat qui sont à l’affichage dans votre établissement. Congé de formation professionnelle Circulaire du 27 mars 2026 Pour la campagne 2026, les demandes sont à déposer via l’application Colibri qui seraouverte du 27 mars au 27 avril 2026. Rupture conventionnelle Circulaire du 27 février 2026 La campagne […]

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Circulaires 1er degré académie de Poitiers

Vous trouverez sur cette page les circulaires de la DSDEN qui sont à l’affichage dans votre établissement.   Cumul d’activités Modalité et formulaire de demande de cumul activités accessoires – Charente Formulaire activité accessoire à l’activité principale – Charente-Maritime Formulaire poursuite d’une activité au sein d’une société ou d’une association – Charente-Maritime Création ou reprise […]

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Circulaires 2d degré académie de Poitiers

Vous trouverez sur cette page les circulaires du rectorat qui sont à l’affichage dans votre établissement. Changement d’échelle de rémunération Rentrée 2026 Note de service – Changement d’échelle de rémunération R2026 Annexe I : Demande de changement d’échelle de rémunérationAnnexe II : Calendrier La date limite de dépôt auprès du rectorat via l’établissement est le […]

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