Circulaires ministérielles et textes de référence
Obligations de service Enseignants du premier degré Sous contrat d’association (décret du 29 mars 2017) Sous contrat d’association (BO du 21 février 2013) Sous contrat simple Conditions d’exercice du droit de grève (1er degré) Enseignants du second degré Décret du 20 août 2014 Circulaire du 15 juillet 2015 Décret du 10 juillet 2015 Continuité pédagogique […]
Circulaires 1er degré académie d’Orléans-Tours
Vous trouverez sur cette page les circulaires du Saep qui sont à l’affichage dans votre établissement. Forfait mobilité durable Circulaire (28 novembre 2025) Attestation sur l’honneur dans le cadre du covoiturage La campagne pour les trajets effectués durant l’année civile 2025 sera ouverte jusqu’au 31 décembre 2025. Tout comme pour la demande de SFT, la […]
Circulaires 2d degré académie d’Orléans-Tours
Vous trouverez sur cette page les circulaires du rectorat qui sont à l’affichage dans votre établissement. Congés bonifiés Circulaire (20 novembre 2025) Annexe 1 : Définition de la notion de résidence habituelle Annexe 2 : Demande de congé bonifié Annexe 3 : Etat nominatif des fonctionnaires Annexe 4 : Coordonnées Annexe 5 : Destination Annexe […]
Circulaires 1er degré académie de Poitiers
Vous trouverez sur cette page les circulaires de la DSDEN qui sont à l’affichage dans votre établissement. Prise en charge partielle des abonnements de transport domicile-travail (2 décembre 2025) Notice Modes de transports éligibles Formulaire de demande A qui adresser les documents Dispositif d’accompagnement des personnels confrontés à des difficultés de santé Circulaire du […]
Circulaires 2d degré académie de Poitiers
Vous trouverez sur cette page les circulaires du rectorat qui sont à l’affichage dans votre établissement. Prise en charge partielle des abonnements de transport domicile-travail (2 décembre 2025) Notice Modes de transports éligibles Formulaire de demande A qui adresser les documents Dispositif d’accompagnement des personnels confrontés à des difficultés de santé Circulaire du 14 novembre […]