SPELC Centre Poitou-Charentes

Syndicat Professionnel de l'Enseignement Libre Catholique

Circulaires

Circulaires ministérielles et textes de référence

Obligations de service Enseignants du premier degré Sous contrat d’association (décret du 29 mars 2017) Sous contrat d’association (BO du 21 février 2013) Sous contrat simple Conditions d’exercice du droit de grève (1er degré) Enseignants du second degré Décret du 20 août 2014 Circulaire du 15 juillet 2015 Décret du 10 juillet 2015 Continuité pédagogique […]

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Circulaires 1er degré académie d’Orléans-Tours

Vous trouverez sur cette page les circulaires du Saep qui sont à l’affichage dans votre établissement. Temps partiel Circulaire (5 janvier 2026) Les enseignants formulent leur demande via la plateforme Colibris du 6 janvier au 26 février 2026. Congé parental Circulaire (5 janvier 2026) Formulaire de congé parental Le congé parental peut débuter à tout […]

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Circulaires 2d degré académie d’Orléans-Tours

Vous trouverez sur cette page les circulaires du rectorat qui sont à l’affichage dans votre établissement. Liste d’aptitude d’intégration à l’ER de professeur certifié, PLP, professeur d’EPS Circulaire (5 janvier 2026) Annexe 1 : Fiche de candidature pour les adjoints d’enseignement Annexe 2 : Fiche de candidature pour les maîtres délégués Les dossiers de candidature […]

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Circulaires 1er degré académie de Poitiers

Vous trouverez sur cette page les circulaires de la DSDEN qui sont à l’affichage dans votre établissement.   Cessation d’activité – Retraite – Circulaire du 1er décembre 2025 Formulaire de déclaration d’un départ au titre de la retraite Le formulaire est à transmettre au plus tard 6 mois avant la date de départ envisagée. Demande […]

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Circulaires 2d degré académie de Poitiers

Vous trouverez sur cette page les circulaires du rectorat qui sont à l’affichage dans votre établissement. Prise en charge partielle des abonnements de transport domicile-travail Notice (27 novembre 2025) Modes de transports éligibles Formulaire de demande A qui adresser les documents Dispositif d’accompagnement des personnels confrontés à des difficultés de santé Circulaire du 14 novembre […]

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