Chef d’établissement en second degré

Mouvement rentrée 2025

Annexe 1 : Liste des services

Annexe 2 : Services et agrégats

Annexe 2.1.2.3 : Tableau des services

Annexe 4 : Refus de candidature

Orientation, commissions d’appel et de recours

• Code de l’éducation : dispositions sur le redoublement (2018)
• Suivi, orientation et accompagnement des élèves, nouvelles règles (2016)
• Publication du Sgec (février 2013)

Evaluation des établissements

• Point de situation du Sgec (octobre 2021)
• Organisation des fonctions de chef d’établissement (23 août 2021)
• Cadre d’évaluation (second degré)
• Cahier des charges et charte de déontologie

Prévention de l’absentéisme scolaire

• Circulaire du 21 septembre 2022
  • Annexe 1 : Fiche de signalement
  • Annexe 2 : Procédure de déclaration
  • Annexe 3 : Calendrier 2022/2023
  • Modèle de courrier à la famille

Education inclusive

Création d’unités d’enseignement dans les établissements catholiques (14 mars 2022)

• Préambule
• Préconisations

Sécurité, santé

• Renforcement des mesures de sécurité (16 octobre 2023)
• Accueillir des étudiants en santé dans l’établissement (flyer)
• Mesures de sécurité et de gestion de crise (janvier 2019)
• Informations relatives à la mise en place des PPMS
  • Mettre à jour le PPMS attentat-intrusion
  • Organiser un exercice attentat-intrusion
  • Alarme attentat-intrusion en 8 points
  • Aide au diagnostic de mise en sûreté de l’établissement

Notification des contingents de parts fonctionnelles « PACTE » au titre de l’année
scolaire 2023/2024

• Circulaire pour le 2d degré
• Interprétation du statut (question sur l’application du pacte enseignants)

Statut unique des chefs d’établissement

• Statut actualisé le 24 mars 2022
• Statut du chef d’établissement adopté le 24 mars 2017
• Déclaration du comité national de l’Enseignement catholique du 24 mars 2017
• Statut adopté le 18 avril 2013 et publié le 1er  juin 2013