Auteur/autrice : Bruno Gouillon

Depuis quelques années, la lutte contre le harcèlement scolaire est devenu une priorité de l’Education nationale. Un plan doit être appliqué dans tous les établissements. Un référent peut être désigné. A-t-il droit à une rémunération ?

Retrouvez la circulaire de rentrée et le calendrier de l’année 2024/2025.

Après avoir évoqué les règles en matière d’utilisation des oeuvres dans le respect des droits d’auteur, attardons-nous sur les créations des professeurs. La propriété intellectuelle n’ouvre aucun droit d’auteur aux enseignants. Cela favorise l’accès gratuit à des ressources partagées. Avec le développement de l’e-éducation et les perspectives de l’IA, le système doit être repensé.

Dans l’enseignement, le respect de la propriété intellectuelle concerne essentiellement les droits d’auteur. Il y a 20 ans, l’accent était mis sur la limitation du nombre de photocopies d’extrait d’oeuvres ou de manuels scolaires. Aujourd’hui, la vigilance se porte aussi sur la diffusion de vidéos et d’extraits musicaux disponibles en quelques clics.